MODELMANIA
Mentions légales
Propriété et responsabilité éditoriale,
Le présent site est la propriété de,
.*.*.*.*.*.*.*.
M.D.M.
MODELISTES DE MONCHECOURT
Siège Social :
Mairie de Monchecourt
Activité :
Modélisme
Président :
Monsieur Philippe MOINE
Hébergement :
Le prestataire assurant l'hébergement du site est la société :
LWS
10, RUE PENTHIEVRE
75008 PARIS
FRANCE
Tél : 01 77 62 30 03
.*.*.*.*.*.*.*.*.*.*.
Données nominatives :
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez nous contacter pour que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Cookies :
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
Propriété intellectuelle :
Le site Internet, sa structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (...) et tout autre élément composant le site, sont la propriété soit de MODELMANIA soit de clients qui auront autorisé MODELMANIA à produire leurs données. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'éditeur du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohibée, au sens de l'article L713-2 du CPI.